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création d\'un emploi d\'Atsem de 1ère classe à temps complet.pdf
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extension d\'affouillements du sol - assainissement des eaux pluviales - ZAC de Chesnes sur Satolas et Bonce.pdf
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partage du foncier bâti communal dans les ZAE d\'intérêt communautaire avec la CAPI.pdf
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remise gracieuse pour majoration sur les taxes d\'urbanisme.pdf
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Création d\'un emploi d\'adjoint administratif 2ème classe à temps non complet.pdf
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Convention d\'objectifs avec l\'OSQ.pdf
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Saint Quentin'mois 105
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Avenant n° 1 à la convention d\'entretien des espaces verts de la Place de la Paix.pdf
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Hôtel de ville - avenant n° 3 au marché de maîtrise d\'oeuvre.pdf
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Réhabilitation et extension d\'anciennes écuries en salle familiale - avenant n° 1 conclu avec l\'entreprise ANNEQUIN.pdf
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