793 résultats
Conseil Municipal
24/09/2018
-
Télécharger
Désignation d'un représentant au sein des conseils d'écoles.pdf - PDF - 109.97 Ko
DELIBERATIONS -
Télécharger
Désignation de représentants au sein de la commission construction durable de la CAPI.pdf - PDF - 111.71 Ko
DELIBERATIONS -
Télécharger
Rénovation thermique et mise en accessibilité du groupe scolaire Les Moines avenant n° 1 conclu avec l'entreprise CHRISTIN.pdf - PDF - 111.05 Ko
DELIBERATIONS -
Télécharger
conteneurs enterrés place de la Paix - Convention avec la SEMCODA.pdf - PDF - 303.71 Ko
DELIBERATIONS -
Télécharger
Subvention exceptionnelle à l'OSQ - Section Danse.pdf - PDF - 111.04 Ko
DELIBERATIONS -
Télécharger
Subvention exceptionnelle à l'association API TRI API RACE du 16 septembre 2018.pdf - PDF - 111.8 Ko
DELIBERATIONS -
Télécharger
Versement d'une subvention à la mairie de Villefontaine pour Forum emploi 2018.pdf - PDF - 118.79 Ko
DELIBERATIONS -
Télécharger
Remboursement frais mainlevée hypothèque échange parcelle n°276 et n°99 Merlet.pdf - PDF - 174.87 Ko
DELIBERATIONS -
Télécharger
Rénovation thermique et mise en accessibilité du groupe scolaire Les Moines avenant n° 1 conclu avec l'entreprise SN Tradi Charpente titu.pdf - PDF - 112.06 Ko
DELIBERATIONS -
Télécharger
Avis sur la demande d'enregistrement présentée par SCI THELY démolir et reconstruire un entrepôt logistique.pdf - PDF - 118.27 Ko
DELIBERATIONS